Réseaux et environnement : regards croisés sur les filières de gestion des Déchets d’Équipement Électriques et Électroniques à Toulouse et à Milan

Varia
Par Jean-Baptiste Bahers, Isabella Capurso, Cédric Gossart
Le principal objectif de cet article est d’étudier le cadre institutionnel d’une filière de gestion des déchets par une entrée sur les modalités de gouvernance des réseaux d’acteurs, afin de comprendre comment expliquer les différences d’adaptation des systèmes sociotechniques de gestion des DEEE (Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques) italien et français à la mise en œuvre de la directive européenne DEEE ? Cette recherche aborde la construction locale de la filière de gestion en Italie et en France en réponse aux objectifs de territorialisation de la directive DEEE, notamment en menant une comparaison entre les villes de Milan et de Toulouse. Le cadre empirique et théorique est construit pour évaluer le fonctionnement du modèle « Clearing house » au travers des relations entre les acteurs impliqués dans la filière : les citoyens-consommateurs, les collectivités territoriales, le système de distribution, les producteurs d’équipements électriques et électroniques, les éco-organismes, le secteur de l’économie sociale et solidaire (ESS) et les opérateurs de traitement. Le concept théorique des régimes sociotechniques est mobilisé pour étudier cette configuration particulière de filière résultant des interrelations entre les parties prenantes à plusieurs niveaux : 1) dimension normative macro, c’est-à-dire la Directive Européenne relative aux DEEE et sa transposition en France et en Italie ; 2) dimension méso : la mise en œuvre du dispositif réglementaire des DEEE à l’échelle urbaine dans les deux contextes ; 3) dimension micro : c’est à ce niveau que se produisent les changements technologiques majeurs au sein de « niches technologiques ».
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